Subvention territoriale destinée aux PME, entreprises de l’ESS et associations marchandes localisées dans la Communauté de communes du Val d’Amour. Elle finance des opérations immobilières — construction, acquisition de terrain…
Aide territoriale destinée aux entreprises réalisant des travaux de rénovation et d’aménagement de devantures commerciales en centre-bourg. Les dépenses portent notamment sur les matériaux, la peinture, les habillages, les menuiseries,…
SubventionStructure de l’ESSEntreprise indépendante
Aide territoriale destinée principalement aux travaux de mise aux normes et de rénovation de locaux professionnels et de devantures commerciales. Les entreprises doivent notamment être implantées ou porter leur projet…
Aide territoriale destinée aux entreprises commerciales, artisanales et de services de proximité implantées sur la Communauté de communes Pévèle Carembault, pour rénover leurs vitrines et façades ou améliorer l’accessibilité de…
Cette aide finance les acquisitions, constructions et travaux nécessaires à la création, à la reprise ou au développement d’une activité dans des bâtiments et locaux. Elle prend la forme d’une…
Aide principalement immobilière destinée aux PME, TPE et, exceptionnellement, aux ETI, ESUS et sociétés de portage immobilier. Elle finance des constructions, acquisitions, aménagements, rénovations et extensions, avec des restrictions territoriales…
Aide territoriale à l’immobilier d’entreprise, principalement destinée aux TPE et PME inscrites au RNE. Elle soutient l’acquisition de locaux existants, la construction, l’extension, la réhabilitation complète et les dépenses directement…
SubventionTPEPME
CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Aide territoriale destinée aux PME pour des investissements immobiliers d'entreprise d'au moins 250 000 € HT : terrain, construction, acquisition, extension ou rénovation de bâtiments économiques. L'installation de l'activité dans…
Subvention territoriale pour la rénovation, la réhabilitation ou l’agrandissement de bâtiments d’entreprise, avec exigences environnementales et engagement obligatoire de maintien de l’activité. Les bénéficiaires sont les entreprises de toutes tailles…
Aide territoriale principalement dédiée aux opérations immobilières des entreprises privées implantées ou s’implantant sur le territoire de la CCKB : construction, réhabilitation, extension et acquisitions accompagnées de travaux. Les TPE…
Aide destinée principalement aux investissements immobiliers d’entreprise : acquisition de locaux existants et construction, rénovation, aménagement ou adaptation de locaux. Elle vise les PME implantant leur projet dans le périmètre…
Subvention territoriale destinée aux PME de l’artisanat, de l’industrie et des services à l’industrie, ainsi qu’à l’agroalimentaire sous condition d’activité de transformation ou de commercialisation. Elle finance principalement des investissements…