17 aides disponibles

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ADEME

Aide à la connaissance - Recherche et développement

Dispositif ADEME national ciblant la recherche industrielle et le développement expérimental pour acquérir des connaissances en matière d’énergie et d’environnement. Les prototypes, démonstrateurs, études, observation et collecte de données peuvent…

SubventionAvance remboursableAssociation
FRANCE
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Bpifrance

Avance + CIR

Avance de trésorerie destinée aux ETI et grandes entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés, dans le cadre d’un programme de R&D éligible au CIR. Le CIR fait l’objet d’un…

SubventionETIGrande entreprise
FRANCE
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Métropole Européenne de Lille - MEL

Contrat de Chaleur Renouvelable

Aide ciblant les projets de production d’énergie renouvelable thermique, incluant la faisabilité, l’assistance à maîtrise d’ouvrage et les investissements. Les communes et entreprises sont explicitement bénéficiaires ; d’autres bénéficiaires mentionnés…

SubventionCollectivité territorialeMicro-entreprise
Métropole Européenne de Lille
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Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative

Crédit d'impôt destiné aux entreprises collaborant avec un ORDC dans le cadre de contrats conclus entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2028. Il couvre des opérations de…

Allègement fiscalEntreprise existanteEntreprise nouvelle
FRANCEJusqu’au 31/12/2028
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Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle, Energétique et Numérique

Crédit d'Impôt en faveur des Métiers d'Art (CIMA)

Crédit d’impôt national ciblant les entreprises des métiers d’art, de restauration du patrimoine ou certains secteurs industriels, pour des dépenses de conception, d’innovation, de prototypage, de personnel dédié, d’amortissement et…

Allègement fiscalMicro-entreprisePME
FRANCE
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Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle, Energétique et Numérique · Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Crédit d'Impôt Innovation (CII)

Crédit d’impôt destiné aux PME pour des dépenses de conception ou de réalisation de prototypes et d’installations pilotes de nouveaux produits, notamment lorsque ceux-ci présentent des performances, fonctionnalités, une ergonomie…

Allègement fiscalPMEEntreprise nouvelle
FRANCEJusqu’au 31/12/2027
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Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle, Energétique et Numérique

Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE) - Mayotte

Le CICE à Mayotte vise à améliorer la compétitivité des entreprises en finançant notamment leurs efforts d’investissement, de recherche, d’innovation, de formation et de recrutement. Il concerne les entreprises employant…

Allègement fiscalMicro-entrepriseTPE
MAYOTTEJusqu’au 31/12/2026
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Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Crédit d'impôt Recherche (CIR)

Le CIR soutient principalement les dépenses de R&D et de développement expérimental des entreprises. Il couvre notamment le personnel de recherche, les amortissements, la sous-traitance agréée, les prototypes et installations…

Allègement fiscalMicro-entrepriseTPE
FRANCE
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