De la faisabilité au prototype, explorez les dispositifs pour développer et tester vos innovations.
Dispositif ADEME national ciblant la recherche industrielle et le développement expérimental pour acquérir des connaissances en matière d’énergie et d’environnement. Les prototypes, démonstrateurs, études, observation et collecte de données peuvent…
Aide ADEME destinée aux personnes morales publiques ou privées pour financer des études de diagnostic et d’accompagnement de projets environnementaux, notamment leur faisabilité et les missions de conseil associées. Les…
Appel Horizon Europe ciblant le développement technologique, le numérique et une industrie climatiquement neutre, circulaire et numérisée, avec une composante spatiale. Le montant de la subvention dépend du projet ;…
Appel à projets européen ciblant le développement de méthodes et technologies pour la sécurité civile, notamment la cybersécurité, les infrastructures résilientes, la gestion des frontières et la résilience aux catastrophes.…
Avance de trésorerie destinée aux ETI et grandes entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés, dans le cadre d’un programme de R&D éligible au CIR. Le CIR fait l’objet d’un…
Aide ciblant les projets de production d’énergie renouvelable thermique, incluant la faisabilité, l’assistance à maîtrise d’ouvrage et les investissements. Les communes et entreprises sont explicitement bénéficiaires ; d’autres bénéficiaires mentionnés…
Crédit d'impôt destiné aux entreprises collaborant avec un ORDC dans le cadre de contrats conclus entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2028. Il couvre des opérations de…
Crédit d’impôt national ciblant les entreprises des métiers d’art, de restauration du patrimoine ou certains secteurs industriels, pour des dépenses de conception, d’innovation, de prototypage, de personnel dédié, d’amortissement et…
Crédit d’impôt destiné aux PME pour des dépenses de conception ou de réalisation de prototypes et d’installations pilotes de nouveaux produits, notamment lorsque ceux-ci présentent des performances, fonctionnalités, une ergonomie…
Allègement fiscal et social applicable aux entreprises employant des salariés à Mayotte, imposées à l’IS ou à l’IR au réel, quelle que soit leur taille et leur activité. L’assiette porte…
Le CIR soutient principalement les dépenses de R&D et de développement expérimental des entreprises. Il couvre notamment le personnel de recherche, les amortissements, la sous-traitance agréée, les prototypes et installations…
Aide destinée aux TPE, PME et à leurs groupements pour financer l’audit préalable de faisabilité d’un projet d’ouverture au public dans le cadre du tourisme de savoir-faire. L’audit est subventionné…
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