Cette aide cofinance les projets de création, de développement, de transmission ou de reprise et d’animation des TPE liés aux ressources locales, aux services de proximité ou à l’innovation. Elle prend la forme d’une subvention de 20 % des dépenses éligibles, plafonnée à 3 000 €, pour les entreprises et associations éligibles du territoire du Piémont Cévenol.
Cette aide accompagne les projets des TPE liés aux ressources locales, aux services de proximité ou à l’innovation.
Elle cofinance des projets de création, de développement, de transmission ou de reprise, ainsi que des projets d’animation. Elle vise également à produire un effet levier et à faciliter l’accès aux aides publiques, régionales et/ou européennes.
Le dispositif s’adresse principalement aux TPE et PME sous certaines conditions territoriales, d’activité et d’emploi.
Les associations sont éligibles au titre de l’ESS si elles sont assimilables à des entreprises, avec au minimum un salarié permanent à temps complet, ou si le compte de la structure fait apparaître au moins 50 % de recettes issues de la vente de biens ou services.
Les grandes entreprises sont éligibles à titre exceptionnel.
Les dépenses éligibles sont de nature immatérielle et matérielle.
Subvention représentant 20 % des dépenses éligibles, plafonnée à 3 000 €.
L’investissement est plafonné à 15 000 €.
Le résumé est reformulé à partir des informations du dispositif. Les conditions applicables sont à confirmer auprès de l’organisme.
Copyright 2026 - Les Cahiers de l'Innovation
