FinancementSubvention

Pour quels projets ?

Promouvoir l’utilisation du solaire thermique en facilitant l’aide à la décision.

Qui peut en bénéficier ?

Collectivité territoriale et son groupement

  • Association
  • Etablissement public
  • Entreprise.

Quelles dépenses ?

Etudes de faisabilité technique et économique, des études de marché, de potentiel, de suivi et d’évaluation.

Montant et modalités

Subvention dont le montant dépendra du projet.

Principales conditions

La réalisation d’une étude de faisabilité, technico-économique devra respecter le cahier des charges type de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté.

Sources et actualisation

Le résumé est reformulé à partir des informations du dispositif. Les conditions applicables sont à confirmer auprès de l’organisme.

Données synchronisées
12/09/2026
Modification indiquée par la source
04/02/2026
Dernière vérification enregistrée
04/02/2026

Une erreur ou une imprécision ?

Signalez-nous une information à corriger ou à préciser sur cette aide.

Ajouter un signalement

À explorer également

Copyright 2026 - Les Cahiers de l'Innovation

Les Cahiers de l’innovation

Que souhaitez-vous explorer ?

Explorez les articles et les ressources des Cahiers.