Le dispositif soutient des projets solaires combinant le photovoltaïque et le thermique.
Soutenir les projets solaires combinés avec le photovoltaïque et/ou le thermique.
SOLAIRE INNOV soutient des études de faisabilité, des démonstrateurs et des projets solaires innovants, notamment photovoltaïques, thermiques ou couplés à d’autres énergies renouvelables. L’aide s’adresse aux personnes morales publiques ou privées, avec une assiette éligible plafonnée à 100 000 €.
Le dispositif soutient des projets solaires combinant le photovoltaïque et le thermique.
Soutenir les projets solaires combinés avec le photovoltaïque et/ou le thermique.
L’aide est ouverte aux personnes morales publiques ou privées, sous réserve des exclusions précisées ci-dessous.
Le dispositif couvre des études de faisabilité, des démonstrateurs et des projets solaires innovants, ainsi que les études qui leur sont associées.
Les modalités d’aide dépendent de la nature du projet et du statut du bénéficiaire.
La subvention est plafonnée à 50 % pour les grandes entreprises, ainsi que pour les structures publiques et associatives de taille équivalente, au sens de l’Union Européenne, en cas d’aide d’Etat. Elle est plafonnée à 70 % pour les autres personnes morales, du montant subventionnable de l’étude envisagée.
Pour les autres projets innovants, études et travaux, le taux d’aide maximal est défini au cas par cas, dans le respect des régimes d’aide sur lesquels le présent dispositif s’appuie.
L’assiette éligible est plafonnée.
100 000 €
Le résumé est reformulé à partir des informations du dispositif. Les conditions applicables sont à confirmer auprès de l’organisme.

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