Public- Projets A
FinancementSubvention
Échéance31/12/2027

Pour quels projets ?

L’action accompagne la transformation durable de l’Auxois Morvan autour de trois objectifs.

Objectifs de l’action

Améliorer l’attractivité des territoires en garantissant un socle commun de services aux citoyens.

Renouveler le modèle d’urbanisme pour une qualité urbaine durable.

Qui peut en bénéficier ?

Les bénéficiaires dépendent du type de projet, identifié par les lettres A, B ou C.

Projets A

Projets B, hors soutien aux solutions collectives alternatives au déplacement individuel

Projets B, soutien aux solutions collectives alternatives au déplacement individuel

Projets C

Quelles dépenses ?

Les opérations éligibles sont organisées autour du numérique, de la mobilité de proximité et de la performance énergétique.

A. Territoire rural intelligent, connecté et durable

B. Mobilité de proximité et mobilité du quotidien

C. Performance énergétique

Dépenses non éligibles

Montant et modalités

Taux de subvention

Subvention représentant 80 % des dépenses éligibles.

Sources et actualisation

Le résumé est reformulé à partir des informations du dispositif. Les conditions applicables sont à confirmer auprès de l’organisme.

Données synchronisées
05/10/2026
Modification indiquée par la source
11/02/2026
Dernière vérification enregistrée
11/02/2026

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