Aide à la lutte contre la pollution

Etudes

• études d'amélioration de la connaissance et des flux de polluants émis
• études préalables à la mise en place de techniques propres, aux investissements d'épuration et à la restructuration des réseaux de collecte
• études de dimensionnement des dispositifs de lutte contre les pollutions accidentelles
• études visant à accompagner la mise en oeuvre des autorisations et conventions de raccordement par les collectivités locales, pour la prise en compte des polluants dans les réseaux publics de collecte
• études à caractère général visant à définir des actions de lutte contre les pollutions à mener dans une branche industrielle ou une zone géographique.

Travaux

• techniques propres
• épuration proprement dite, y compris le traitement ou la valorisation des sous-produits et déchets de l'épuration, et les acquisitions foncières nécessaires le cas échéant pour réaliser ces investissements
• restructuration des réseaux d'assainissement et des ouvrages de stockage des eaux usées
• modification de circuits internes d'utilisation d'eau, en particulier dans le but de réduire les débits ou les sous-produits à traiter
• opérations permettant une meilleure fiabilité ou sécurité du fonctionnement des ouvrages d'épuration existants
• pour les établissements raccordés, limitation des rejets de pollution lorsqu'ils sont à l'origine d'un dysfonctionnement ou d'une surcharge du système d'assainissement collectif présent ou à venir
• prévention des pollutions accidentelles.

Opérations collectives

• animation des opérations collectives
• équipements individuels et collectifs de gestion des pollutions (actions collectives et/ou achat groupé).