Laboratoire

EQUIPE DE DROIT PUBLIC DE LYON

EDPL

Sciences de la société. Les publications HAL repérées abordent notamment Domaine public, Domaine privé, Occupation privative.

Domaines et travaux documentés

Consulter le site de la structure →

Domaines scientifiques déclarés au RNSR

Sciences de la société

Panels ERC déclarés au RNSR

Institutions, Governance and Legal Systems : Political science, international relations, law

Mots-clés des publications HAL repérées

Domaine publicDomaine privéOccupation privativePropriété publiqueContratFonction publiqueEnvironnementMise en concurrence de contrats portant occupation de biensService publicLaïcitéDroit administratifContentieux

Publications HAL récentes repérées

  • La protection de l'environnement n'impose pas la loyauté · 2026

    Résumé de la publication : une méconnaissance caractérisée de mesures d’évitement et de réduction des incidences environnementales d’un projet ne conduit pas nécessairement le juge des référés à prononcer une interruption immédiate des travaux. Il lui revient d’ordonner au préfet de mettre les sociétés concernées en demeure…

Compétences et domaines identifiés

PerformanceRéglementationDurabilitéIntelligence artificielleAnalyse des politiques publiquesMatériauxOrganisationsÉnergieTerritoiresSystèmes vivantsLangage et textesÉnergieAgricultureCollectivités et secteur publicSanté et soinsSciences humaines et socialesSantéTransition écologiqueNumérique

Implantations

  • Adresse RNSR : UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 - 1C, avenue des Frères Lumière CS 78242, 69372, Lyon, France

Liens et rattachements

Deux vues des mêmes relations. Parcourez les pages ou choisissez une entité pour explorer ses liens.

EQUIPE DE DROIT PUBLIC DE LYON

Tutelles et structures parentes

Structures et équipements rattachés

Projets et participations

Une participation commune à un projet ne prouve pas une collaboration directe entre ses participants. Un rattachement repéré dans une publication ne confirme pas à lui seul une affectation actuelle.

Sources et actualisation

Site de la structure · RNSR · HAL

Fiche mise à jour
05/11/2026

Les informations présentées proviennent de données librement accessibles et de sources publiques. Elles peuvent être incomplètes ou avoir évolué ; consultez les sources indiquées pour les confirmer.

Compléter ou corriger cette fiche

Une information manque ou vous souhaitez réagir ? Connectez-vous pour proposer une correction ou laisser un commentaire.

Se connecter pour contribuer · Créer un compte

Commenter cette fiche

Une information manque ou vous souhaitez réagir ? Connectez-vous pour proposer une correction ou laisser un commentaire.

Se connecter pour contribuer · Créer un compte

Copyright 2026 - Les Cahiers de l'Innovation

Les Cahiers de l’innovation

Que souhaitez-vous explorer ?

Explorez les articles et les ressources des Cahiers.