Institut Léon Duguit
ILD
Les publications HAL repérées abordent notamment Collectivité Territoriale, Fonction Publique, Santé Publique.
Domaines et travaux documentés
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Panels ERC déclarés au RNSR
Mots-clés des publications HAL repérées
Publications HAL récentes repérées
- Santé mentale (Chronique de l'année 2025) · 2026
Résumé de la publication : Cette deuxième chronique de santé mentale couvre l'année 2025. Elle a pour ambition de présenter de manière synthétique la jurisprudence psychiatrique des hautes juridictions (Cour de cassation, Conseil d'État, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour EDH) et les avis ou rapports des…
- L’absence de procédure pour les marchés publics de travaux inférieurs à 100 000 euros : pratique ou symbolique ? · 2025
Résumé de la publication : Après une première prolongation de 2 ans en 2022, la dispense de publicité et de mise en concurrence pour les marchés publics de travaux de moins de 100 000 € hors taxes vient d’être, encore, prorogé d’un an. Examinant la loi de…
- Santé mentale (Chronique de l'année 2024) · 2025
Résumé de la publication : La première chronique de santé mentale , couvrant l'année 2024 , a pour ambition de présenter de manière synthétique la jurisprudence psychiatrique des hautes juridictions (Cour de cassation, Conseil d'État, Cour EDH) sans négliger les nouveaux textes, offrant également un regard sur…
Implantations
- Adresse RNSR : Institut Léon Duguit - 16 avenue Léon Duguit - Bât C 2ème étage, 33608, Pessac, France — Localisation à la commune (position approximative)
Regroupements
Ce laboratoire est inclus dans le périmètre de recherche des regroupements suivants, directement ou par son rattachement institutionnel.
Liens et rattachements
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Tutelles et structures parentes
- Sous tutelle deUniversité de BordeauxÉtablissementConsulter →
Une participation commune à un projet ne prouve pas une collaboration directe entre ses participants. Un rattachement repéré dans une publication ne confirme pas à lui seul une affectation actuelle.
Sources et actualisation
Site de la structure · RNSR · HAL
- Fiche mise à jour
- 07/10/2026
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